Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 3 octobre 2026

1. Objet

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout internaute. Les frais de connexion et de matériel restent à la charge de l'utilisateur. L'accès peut être interrompu à tout moment pour maintenance, mise à jour ou raison technique, sans que cela ouvre droit à indemnité.

3. Informations présentées

Les descriptions, tarifs, délais et captures d'écran présentés sont donnés à titre indicatif. Le devis accepté par le client prévaut sur toute information du site. Stéphan Berger peut modifier le contenu du site à tout moment.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle (voir les mentions légales). Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite.

5. Usage du formulaire de contact

Le formulaire est destiné à demander un échange ou un devis. Il est interdit de l'utiliser pour envoyer des messages publicitaires non sollicités, des contenus illicites, injurieux ou portant atteinte aux droits d'autrui, ou pour perturber le fonctionnement du site.

6. Liens hypertextes

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7. Responsabilité

Stéphan Berger met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer un site fiable, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'interruption. Il ne peut être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du site.

8. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie.

9. Modification des CGU

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment ; la version en vigueur est celle publiée sur le site, avec sa date de mise à jour.

10. Droit applicable

Les CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.